Scènes de V.IES notariales

mardi 6 juin 2017
Didier-Yves RACAPE
Didier-Yves RACAPE
Expert-comptable & commissaire aux comptes. Ancien Président de la Compagnie des commissaires aux comptes de Paris.  Formateur & médiateur.

La boucle numérique va inéluctablement se boucler

La révolution numérique, au cœur des préoccupations du modèle notarial, a des conséquences parfois incompatibles avec les textes qui régissent l’exercice de la profession.   L’adaptation de ces textes aux nouvelles technologies de l’information et de la communication crée des « injonctions paradoxales » entre les objectifs poursuivis par ces nouvelles technologies et le cadre règlementaire et …

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mardi 18 avril 2017
Stéphane PETIT
Stéphane PETIT
Expert-comptable Groupe VOLENTIS. Fondateur de CREOSIA EXPERTISE. Inspecteur Comptable National pour le CSN. Chargé d’enseignement à la Faculté Paris Dauphine. Formateur INAFON SPFPL SEL.

« Macron et le digital veulent ma peau ? Ils ne l’auront pas ! » 1

Entre le 10 juillet 2014 2 et le 17 mars 2017 3, que s’est-il passé ?   20 000 notaires place de la République le 17 septembre 2014, puis 50 000 professionnels du droit, toutes professions confondues le 10 décembre 2014 et, depuis, les notaires se sont lancés quasiment du jour au lendemain sur Twitter, Facebook, …

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vendredi 31 mars 2017
Didier-Yves RACAPE
Didier-Yves RACAPE
Expert-comptable & commissaire aux comptes. Ancien Président de la Compagnie des commissaires aux comptes de Paris.  Formateur & médiateur.

Professions du droit et du chiffre… Il n’y aura de valeur que d’homme !

À l’heure où nous sommes tous en train de réfléchir aux évolutions de nos structures, nous vivons en direct une énième révolution, une nouvelle fois technologique : celle du numérique et de l’intelligence artificielle (IA).   Toute proportion gardée, c’est un peu comme si nous allions passer à nouveau de la diligence au moteur à propulsion. …

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vendredi 13 janvier 2017
Didier-Yves RACAPE
Didier-Yves RACAPE
Expert-comptable & commissaire aux comptes. Ancien Président de la Compagnie des commissaires aux comptes de Paris.  Formateur & médiateur.

Divorce sans juge et force exécutoire

Le divorce par consentement mutuel sans juge est entré en vigueur au 1er janvier 2017.   La procédure selon laquelle la convention de divorce, établie par acte d’avocat, ne peut être contrôlée par le notaire avant son dépôt au rang des minutes de l’étude fait débat.   Pour Michel Grimaldi, professeur agrégé des Facultés de …

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vendredi 25 novembre 2016
Didier-Yves RACAPE
Didier-Yves RACAPE
Expert-comptable & commissaire aux comptes. Ancien Président de la Compagnie des commissaires aux comptes de Paris.  Formateur & médiateur.

Gagner une étude à la loterie

6 000 personnes ont donc participé à la course à la création d’études notariales. Chacune d’entre elles a en moyenne candidaté sur 5 zones soit un total de 30 000 demandes enregistrées pour un peu plus de 1 000 créations d’études prévues pour 1 650 notaires.   C’est ce qui s’appelle « une belle mobilisation …

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mercredi 23 novembre 2016
Didier-Yves RACAPE
Didier-Yves RACAPE
Expert-comptable & commissaire aux comptes. Ancien Président de la Compagnie des commissaires aux comptes de Paris.  Formateur & médiateur.

U2P : la première force patronale française

Il est des informations importantes qui passent à l’as dans le flot des actualités médiatiques. La fusion de l’Union nationale des professions libérales (Unapl) et de l’Union professionnelle artisanale (UPA) en est une. Elle donne naissance à l’Union des entreprises de proximité : U2P.   Ce nouvel acronyme U2P emprunte certainement une part de rock and …

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lundi 2 mai 2016
Didier-Yves RACAPE
Didier-Yves RACAPE
Expert-comptable & commissaire aux comptes. Ancien Président de la Compagnie des commissaires aux comptes de Paris.  Formateur & médiateur.

Anticiper, toujours anticiper !

De révolution technologique en révolution technologique, nous passons, depuis 30 années maintenant, une bonne partie de notre temps à nous adapter. Et l’on peut dire sans « rougir » que les métiers techniques, fussent-ils du droit ou du chiffre, ont relevé la plupart des défis qui leur ont été proposés. Il y a toutefois une dimension de cette constante …

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jeudi 7 avril 2016
Didier-Yves RACAPE
Didier-Yves RACAPE
Expert-comptable & commissaire aux comptes. Ancien Président de la Compagnie des commissaires aux comptes de Paris.  Formateur & médiateur.

Cohésion de l’équipe dirigeante : l’arme absolue de la conduite du changement !

Le Patron, seul maître à bord ! Tel est dans nos métiers ce que nous constatons lorsque nous avons à faire à une TPE ou une PME.   Pour nos professions dites réglementées, la situation est souvent très différente et bien singulière. On ne parle pas d’un patron, mais des patrons. Nous avons vu grandir, depuis …

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jeudi 10 mars 2016
Didier-Yves RACAPE
Didier-Yves RACAPE
Expert-comptable & commissaire aux comptes. Ancien Président de la Compagnie des commissaires aux comptes de Paris.  Formateur & médiateur.

Taux de l’immobilier en baisse : bon pour l’activité notariale ?

En ce début d’année 2016, les taux sont repartis à la baisse. Il semble que les établissements de crédits essaient de privilégier les primo-accédants. Pour autant, est-ce que cette stratégie attractive pour les candidats à l’accession à la propriété sera payante pour l’activité immobilière ? De nos échanges avec les études, notamment au moment de …

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lundi 15 février 2016
Didier-Yves RACAPE
Didier-Yves RACAPE
Expert-comptable & commissaire aux comptes. Ancien Président de la Compagnie des commissaires aux comptes de Paris.  Formateur & médiateur.

La comptabilité : comment s’en sortir avec intelligence ?

Au moment où tout nous est présenté en termes aussi poétiques que «disurptifs» – l’UBERISATION est l’un de ces termes – VOLENTIS s’interroge sur la place de l’intelligence.   La comptabilité est le fruit d’une grande intelligence.   Elle trace en chiffres l’histoire des hommes depuis des millénaires. Elle permet, au quotidien, à tout un chacun, particulier …

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samedi 30 janvier 2016
Pierre OLIVIER
Pierre OLIVIER
Associé Groupe VOLENTIS Expert-comptable & commissaire aux comptes Contrôleur-qualité auprès de la compagnie Régionale des Commissaires aux Comptes de Versailles

Interprofessionnalité : besoin d’une Ordonnance ?

Il ne fait pas de doute qu’une loi sur l’interprofessionnalité est utile pour permettre à des professions aussi différentes que celles de Notaire, Huissier, Experts-comptable ou Avocat d’exercer au sein d’une seule et même entité.   Plusieurs d’entre nous n’ont pas attendu la loi pour pratiquer, prodiguer ensemble, au plus près des besoins de nos …

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Source : V.IES Notariat
Date de publication : 20/06/2017

Interview – Le financement professionnel et interprofessionnel

L’interprofessionnalité est l’un des sujets centraux des réflexions stratégiques de la profession notariale. La loi Macron et, plus récemment, l’ordonnance du 31 mars 2016 dessinent le cadre juridique de l’exercice en commun des professions libérales réglementées.   Dans ce contexte, Jérôme Capon, directeur régional Île-de-France Ouest chez Interfimo et spécialiste des professions libérales, nous livre sa …

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Source : V.IES Notariat
Date de publication : 13/06/2017

Obligation de téléacter à compter du 1er janvier 2018

Un arrêté du 2 juin 2017 définit le champ d’application de l’obligation faite aux notaires d’effectuer par voie électronique leurs dépôts de documents auprès des services chargés de la publicité foncière.    Cette obligation s’applique aux documents signés à compter du 1er janvier 2018.   Elle concerne les documents établis par acte notarié ou qui …

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Contrôle des salariés : quelles solutions pouvez-vous mettre en place ?
Source : V.IES Notariat
Date de publication : 06/06/2017

Contrôle des salariés : quelles solutions pouvez-vous mettre en place ?

Surveillance des messageries informatiques, contrôle des connexions internet, ou encore recours à des systèmes de géolocalisation : la révolution numérique fournit aux employeurs de nombreuses solutions et outils de contrôle et de surveillance des salariés.   Ces solutions sont strictement encadrées en vue de concilier les intérêts des offices avec les droits et libertés des …

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Source : V.IES Notariat
Date de publication : 30/05/2017

Réforme des tarifs réglementés : le Conseil d’État annule la remontée des statistiques

Le Conseil d’État vient de valider l’essentiel des mesures d’application relatives aux tarifs réglementés de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques, dite « loi Macron ».   La décision du Conseil d’État rejette les requêtes des représentants des professions juridiques et judiciaires, qui ont principalement porté sur les …

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Source : V.IES Notariat
Date de publication : 29/05/2017

Salariés réservistes et obligations de l’employeur

L’augmentation du nombre de salariés réservistes – liée notamment à un engagement croissant des citoyens français dans la lutte contre le terrorisme – a un impact direct sur la gestion sociale des entreprises.   En effet, les salariés réservistes disposent de droits spécifiques que leur employeur est tenu de respecter.   Création d’une réserve civique   …

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Source : V.IES Notariat
Date de publication : 24/05/2017

Contrôle fiscal et informations obtenues auprès de tiers

L’administration fiscale qui fonde le redressement d’un contribuable sur des documents qu’elle ne détient pas, mais qu’elle a simplement consultés lors du contrôle fiscal d’une autre société, est tenue à des obligations d’information.   En effet, le Conseil d’État a établi dans une décision du 22 février 2017 que l’administration qui s’est basée sur des …

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Congé maternité et mesures préparatoires au licenciement
Source : V.IES Notariat
Date de publication : 15/05/2017

Congé maternité et mesures préparatoires au licenciement

Une salariée enceinte bénéficie d’une protection contre le licenciement pendant toute la durée de sa grossesse et durant son congé maternité. Cette protection s’applique également pendant les 10 semaines qui suivent son retour de congé maternité.   La protection de la salariée durant son congé maternité est réputée « absolue ». C’est-à-dire que le licenciement de la …

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Sociétés pluri-professionnelles d’exercice : 2 décrets concernant la profession de notaire ont été publiés. </br>Que nous disent-ils ?
Source : V.IES Notariat
Date de publication : 11/05/2017

Sociétés pluri-professionnelles d’exercice : 2 décrets concernant la profession de notaire ont été publiés.
Que nous disent-ils ?

Le décret relatif à la constitution, au fonctionnement et au contrôle des sociétés pluri¬professionnelles d’exercice de professions libérales juridiques, judiciaires et d’expertise comptable et le décret fixant la majorité requise pour la transformation d’une société civile professionnelle en une société pluri¬professionnelle d’exercice ou pour la participation d’une société civile professionnelle à la constitution d’une telle …

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Source : V.IES Notariat
Date de publication : 10/05/2017

Nouvelles règles de nomination dans les structures exploitant plusieurs offices

Un décret publié le 10 mai 2017 précise les règles de nomination des notaires, commissaires-priseurs judiciaires ou huissiers de justice associés ou salariés lorsque la société est titulaire de plusieurs offices.   Le décret précise certaines des règles de nomination récemment introduites : d’abord, qu’au moins un associé exerçant doit être nommé pour exercer dans chacun …

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Source : V.IES Notariat
Date de publication : 09/05/2017

8 décrets pour les sociétés pluri-professionnelles d’exercice (SPE)

Les décrets relatifs aux sociétés d’exercice en commun entre métiers du droit et du chiffre, les sociétés pluri-professionnelles d’exercice (SPE), viennent d’être publiés.   Décret n° 2017-794 du 5 mai 2017 relatif à la constitution, au fonctionnement et au contrôle des SPE de professions libérales juridiques, judiciaires et d’expertise comptable   Décret n° 2017-795 du …

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Source : V.IES Notariat
Date de publication : 14/04/2017

Exonération des plus-values de cession des titres de participation

La cession de titres de participation peut être exonérée d’impôt. Le Conseil d’État a précisé dans une décision du 25 janvier 2017 les modalités d’application de l’exonération spécifique aux titres de participation.   Conditions d’exonération   Pour bénéficier du régime d’exonération des plus-values à long terme de cession de titres de participation, les titres cédés …

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Scènes de V.IES CE

mardi 6 juin 2017
Didier-Yves RACAPE
Didier-Yves RACAPE
Expert-comptable & commissaire aux comptes. Ancien Président de la Compagnie des commissaires aux comptes de Paris.  Formateur & médiateur.

La boucle numérique va inéluctablement se boucler

La révolution numérique, au cœur des préoccupations du modèle notarial, a des conséquences parfois incompatibles avec les textes qui régissent l’exercice de la profession.   L’adaptation de ces textes aux nouvelles technologies de l’information et de la communication crée des « injonctions paradoxales » entre les objectifs poursuivis par ces nouvelles technologies et le cadre règlementaire et …

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mardi 18 avril 2017
Stéphane PETIT
Stéphane PETIT
Expert-comptable Groupe VOLENTIS. Fondateur de CREOSIA EXPERTISE. Inspecteur Comptable National pour le CSN. Chargé d’enseignement à la Faculté Paris Dauphine. Formateur INAFON SPFPL SEL.

« Macron et le digital veulent ma peau ? Ils ne l’auront pas ! » 1

Entre le 10 juillet 2014 2 et le 17 mars 2017 3, que s’est-il passé ?   20 000 notaires place de la République le 17 septembre 2014, puis 50 000 professionnels du droit, toutes professions confondues le 10 décembre 2014 et, depuis, les notaires se sont lancés quasiment du jour au lendemain sur Twitter, Facebook, …

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vendredi 31 mars 2017
Didier-Yves RACAPE
Didier-Yves RACAPE
Expert-comptable & commissaire aux comptes. Ancien Président de la Compagnie des commissaires aux comptes de Paris.  Formateur & médiateur.

Professions du droit et du chiffre… Il n’y aura de valeur que d’homme !

À l’heure où nous sommes tous en train de réfléchir aux évolutions de nos structures, nous vivons en direct une énième révolution, une nouvelle fois technologique : celle du numérique et de l’intelligence artificielle (IA).   Toute proportion gardée, c’est un peu comme si nous allions passer à nouveau de la diligence au moteur à propulsion. …

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vendredi 13 janvier 2017
Didier-Yves RACAPE
Didier-Yves RACAPE
Expert-comptable & commissaire aux comptes. Ancien Président de la Compagnie des commissaires aux comptes de Paris.  Formateur & médiateur.

Divorce sans juge et force exécutoire

Le divorce par consentement mutuel sans juge est entré en vigueur au 1er janvier 2017.   La procédure selon laquelle la convention de divorce, établie par acte d’avocat, ne peut être contrôlée par le notaire avant son dépôt au rang des minutes de l’étude fait débat.   Pour Michel Grimaldi, professeur agrégé des Facultés de …

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vendredi 25 novembre 2016
Didier-Yves RACAPE
Didier-Yves RACAPE
Expert-comptable & commissaire aux comptes. Ancien Président de la Compagnie des commissaires aux comptes de Paris.  Formateur & médiateur.

Gagner une étude à la loterie

6 000 personnes ont donc participé à la course à la création d’études notariales. Chacune d’entre elles a en moyenne candidaté sur 5 zones soit un total de 30 000 demandes enregistrées pour un peu plus de 1 000 créations d’études prévues pour 1 650 notaires.   C’est ce qui s’appelle « une belle mobilisation …

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mercredi 23 novembre 2016
Didier-Yves RACAPE
Didier-Yves RACAPE
Expert-comptable & commissaire aux comptes. Ancien Président de la Compagnie des commissaires aux comptes de Paris.  Formateur & médiateur.

U2P : la première force patronale française

Il est des informations importantes qui passent à l’as dans le flot des actualités médiatiques. La fusion de l’Union nationale des professions libérales (Unapl) et de l’Union professionnelle artisanale (UPA) en est une. Elle donne naissance à l’Union des entreprises de proximité : U2P.   Ce nouvel acronyme U2P emprunte certainement une part de rock and …

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lundi 2 mai 2016
Didier-Yves RACAPE
Didier-Yves RACAPE
Expert-comptable & commissaire aux comptes. Ancien Président de la Compagnie des commissaires aux comptes de Paris.  Formateur & médiateur.

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De révolution technologique en révolution technologique, nous passons, depuis 30 années maintenant, une bonne partie de notre temps à nous adapter. Et l’on peut dire sans « rougir » que les métiers techniques, fussent-ils du droit ou du chiffre, ont relevé la plupart des défis qui leur ont été proposés. Il y a toutefois une dimension de cette constante …

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jeudi 7 avril 2016
Didier-Yves RACAPE
Didier-Yves RACAPE
Expert-comptable & commissaire aux comptes. Ancien Président de la Compagnie des commissaires aux comptes de Paris.  Formateur & médiateur.

Cohésion de l’équipe dirigeante : l’arme absolue de la conduite du changement !

Le Patron, seul maître à bord ! Tel est dans nos métiers ce que nous constatons lorsque nous avons à faire à une TPE ou une PME.   Pour nos professions dites réglementées, la situation est souvent très différente et bien singulière. On ne parle pas d’un patron, mais des patrons. Nous avons vu grandir, depuis …

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jeudi 10 mars 2016
Didier-Yves RACAPE
Didier-Yves RACAPE
Expert-comptable & commissaire aux comptes. Ancien Président de la Compagnie des commissaires aux comptes de Paris.  Formateur & médiateur.

Taux de l’immobilier en baisse : bon pour l’activité notariale ?

En ce début d’année 2016, les taux sont repartis à la baisse. Il semble que les établissements de crédits essaient de privilégier les primo-accédants. Pour autant, est-ce que cette stratégie attractive pour les candidats à l’accession à la propriété sera payante pour l’activité immobilière ? De nos échanges avec les études, notamment au moment de …

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lundi 15 février 2016
Didier-Yves RACAPE
Didier-Yves RACAPE
Expert-comptable & commissaire aux comptes. Ancien Président de la Compagnie des commissaires aux comptes de Paris.  Formateur & médiateur.

La comptabilité : comment s’en sortir avec intelligence ?

Au moment où tout nous est présenté en termes aussi poétiques que «disurptifs» – l’UBERISATION est l’un de ces termes – VOLENTIS s’interroge sur la place de l’intelligence.   La comptabilité est le fruit d’une grande intelligence.   Elle trace en chiffres l’histoire des hommes depuis des millénaires. Elle permet, au quotidien, à tout un chacun, particulier …

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samedi 30 janvier 2016
Pierre OLIVIER
Pierre OLIVIER
Associé Groupe VOLENTIS Expert-comptable & commissaire aux comptes Contrôleur-qualité auprès de la compagnie Régionale des Commissaires aux Comptes de Versailles

Interprofessionnalité : besoin d’une Ordonnance ?

Il ne fait pas de doute qu’une loi sur l’interprofessionnalité est utile pour permettre à des professions aussi différentes que celles de Notaire, Huissier, Experts-comptable ou Avocat d’exercer au sein d’une seule et même entité.   Plusieurs d’entre nous n’ont pas attendu la loi pour pratiquer, prodiguer ensemble, au plus près des besoins de nos …

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